Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGEAT
BOURGEAT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3304967
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/07/2014
BOURGEAT de BOURGEAT

Présentation de la marque BOURGEAT

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BOURGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOURGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEAT domicilié(e) Rue Adrien Bourgeat,38490 LES ABRETS - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 798 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque BOURGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEAT est expirée depuis le 23 juillet 2014.

BOURGEAT a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEAT , TRADI'CHEF , BOURGEAT , PROCHEF , BOURGEAT , GASTROFLEX , INDUC'PRO , BOURGEAT , BOURGEAT


BOURGEAT S.A. Société Anonyme - Rue Adrien Bourgeat,38490 LES ABRETS - 38490 - France - SIREN 397798539


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Appareils de cuisine et de cuisson, à savoir réchauds. Récipients et ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir : casseroles, poêles, poêles à frire, poêles à sauter, cocottes, faitouts, marmites, plats à rôtir, plats à gratin, pocheuses, pocheuses à poisson, spatules de cuisine, louches de cuisine, écumoirs de cuisine, fourchettes à viande de cuisine, cuillères de cuisine, poêles de cuisine, poêles à paëlla, couscoussiers, poêles à crêpes, poêles à blinis, seau à glace et seau à bouteille.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.